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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL BOURBON INDUSTRIES
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DESSERT DE FRUITS DOUC'ILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESSERT DE FRUITS DOUC'ILE
ROYAL BOURBON INDUSTRIES (S.A.)

Numéro de dépôt :
98744958
Date de dépôt :
03/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2008

Présentation de la marque DESSERT DE FRUITS DOUC'ILE

Déposée le 3 août 1998 par la Société Anonyme (SA) ROYAL BOURBON INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESSERT DE FRUITS DOUC'ILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL BOURBON INDUSTRIES domicilié(e) 1 rue Armand Campenon, 97412 BRAS-PANON - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 977 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL BOURBON INDUSTRIES - France.

La marque DESSERT DE FRUITS DOUC'ILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744958.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESSERT DE FRUITS DOUC'ILE est expirée depuis le 3 août 2008.

ROYAL BOURBON INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : Kayamba , MAISON RAMA DEPUIS 1950 , Royal Bourbon , MAISON RAMA , COFFRET BOURBON , ALBIUS


ROYAL BOURBON INDUSTRIES (S.A.) - 1 rue Armand Campenon, 97412 BRAS-PANON - France - SIREN 408977288


ROYAL BOURBON INDUSTRIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.